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Marques déposées par GASSIER BERTRAND
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L'ENCLOS AUX FRUITS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ENCLOS AUX FRUITS
GASSIER BERTRAND

Numéro de dépôt :
95565337
Date de dépôt :
28/03/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/03/2005

Présentation de la marque L'ENCLOS AUX FRUITS

Déposée le 28 mars 1995 par GASSIER BERTRAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'ENCLOS AUX FRUITS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-18 du 5 mai 1995.

Le déposant est GASSIER BERTRAND, domicilié(e) MAS DE NAGES - CD 135, 30132 CAISSARGUES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. GASSIER BERTRAND - France.

La marque L'ENCLOS AUX FRUITS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95565337.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ENCLOS AUX FRUITS est expirée depuis le 28 mars 2005.

GASSIER BERTRAND a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU SAINT CYRGUES , SOLIS , SOLIS , COMPAGNIE DES FRUITS , CHATEAU DE NAGES


GASSIER BERTRAND - MAS DE NAGES - CD 135, 30132 CAISSARGUES - France


M. GASSIER BERTRAND - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-20

Publication - Publication le 5 mai 1995 au BOPI 1995-18

Produits agricoles transformés à savoir conserves de fruits et fruits transformés, produits agricoles frais, boissons non alcooliques

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.